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Du coeur et des mains pour AFOUS
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3 octobre 2015

03.10.15 - Dispositions légales

AFOUS est une association caritative Loi 1901 à but non lucratif, composée uniquement de membres bénévoles. Conformément à l'article 261-7-1°c du CGI, sont exonérées de la TVA les recettes de 6 manifestations de Bienfaisance ou de Soutien organisées dans...
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